Permis de construire Logement N° 05809525H0020

Permis de construire n° 05809525H0020 à Decize pour 96,6 m² de logement, 6 Route De Chevigny

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 19 février 2026

Dossier PC n° 05809525H0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05809525H0020, délivré le 19 février 2026 à Decize (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 6 Route De Chevigny.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 89 475 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est CE49. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 109 permis de construire et déclarations préalables référencés à Decize sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/02/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

89 475 m²

Surface existante avant

3 870 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

3 967 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 février 2026

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
19/02/2026
3
Chantier (DOC)
17/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Decize

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CE49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Decize Code postal 58300 Identifiant INSEE 58095
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 232 m²
Locaux 3 735 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 735 m²
Total 3 870 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 3 967 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DECIZE (58300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05809525H0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 19 février 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96,6 m² de surface de plancher sur un terrain de 89 475 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Route De Chevigny, à Decize (58300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 19 février 2026, ouverture de chantier le 17 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05809525H0020, déposé en mairie de Decize.

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