Permis de construire Locaux N° 05808615N0006

Permis de construire n° 05808615N0006 à Cosne-Cours-sur-Loire pour 125 m² de locaux, 17 Rue Franc Nohain

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2015

Dossier PC n° 05808615N0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cosne-Cours-sur-Loire (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05808615N0006 a été délivré le 12 mai 2015, pour un projet situé 17 Rue Franc Nohain.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 878 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 125 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT45. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 178 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosne-Cours-sur-Loire.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 878 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/05/2015
3
Chantier (DOC)
12/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cosne-Cours-sur-Loire

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT45

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cosne-Cours-sur-Loire Code postal 58200 Identifiant INSEE 58086
Département
Nièvre (58)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Bureaux
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
dont Bureaux 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total locaux 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GEMME-EN-SANCERROIS (18240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05808615N0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 58086 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 878 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 17 Rue Franc Nohain, à Cosne-Cours-sur-Loire (58200).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 mai 2015, ouverture de chantier le 12 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05808615N0006, déposé en mairie de Cosne-Cours-sur-Loire.

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