Permis de construire n° 05805317N0002 à Champlemy pour 3 078 m² de locaux, Thouez
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 avril 2017
Dossier PC n° 05805317N0002
Demandeur
EARL DE THOUEZ
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champlemy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 05805317N0002 a été délivré le 27 avril 2017, pour un projet situé Thouez. EARL DE THOUEZ figure comme demandeur du dossier.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 3 078 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 3 078 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZM198, ZM199, ZM43. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2017 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champlemy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 avril 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Champlemy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Thouez
Territoires administratifs
- Commune
- Champlemy Code postal 58210 Identifiant INSEE 58053
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 3 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 078 m² | 3 078 m² |
| Total | 0 m² | 3 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 078 m² | 3 078 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 3 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 078 m² | 3 078 m² |
| Total locaux | 0 m² | 3 078 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 078 m² | 3 078 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DE THOUEZ
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 487910374
- SIRET
- 48791037400015
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Taille d'entreprise
- 1-2 salariés
- Année de création
- 2005
- Localisation
- CHAMPLEMY (58210)
Autres dossiers de EARL DE THOUEZ
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05805317N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 27 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |