Permis de construire n° 05800515C0001 à Amazy pour 869 m² de locaux, Les Treilles
Territoire
Nièvre (58)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2015
Dossier PC n° 05800515C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Treilles, le permis de construire n° 05800515C0001 a été délivré le 15 juin 2015 à Amazy (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 869 m² de surface de plancher sur un terrain de 46 877 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 869 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC121. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Nièvre pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 4 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amazy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Amazy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Treilles
Territoires administratifs
- Commune
- Amazy Code postal 58190 Identifiant INSEE 58005
- Département
- Nièvre (58)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 2 730 m² | 869 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 869 m² | 3 599 m² |
| Total | 2 730 m² | 869 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 869 m² | 3 599 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 2 730 m² | 869 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 869 m² | 3 599 m² |
| Total locaux | 2 730 m² | 869 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 869 m² | 3 599 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMAZY (58190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05800515C0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 58005 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |