Permis de construire Logement N° 05776717N0031

Permis de construire n° 05776717N0031 à Stuckange pour 147 m² de logement, Lotissement L'oree Du Bois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 juin 2017

Dossier PC n° 05776717N0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05776717N0031, délivré le 29 juin 2017 à Stuckange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement L'oree Du Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 44---. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stuckange est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/06/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/07/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 juin 2017

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
29/06/2017
3
Chantier (DOC)
05/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Stuckange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

44---

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DISTROFF (57925)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05776717N0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57767 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 juin 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement L'oree Du Bois, à Stuckange (57970).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 29 juin 2017, ouverture de chantier le 5 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05776717N0031, déposé en mairie de Stuckange.

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