Permis de construire n° 05776717N0008 à Stuckange pour 96 m² de logement, Lotissement L'oree Du Bois
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 avril 2017
Dossier PC n° 05776717N0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05776717N0008 a été délivré le 19 avril 2017 à Stuckange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement L'oree Du Bois.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 443 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 44---. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stuckange.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/07/2024. Le chantier a duré 7 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
19 avril 2017
Ouverture de chantier (DOC)
13/05/2017
Achèvement (DAACT)
10/07/2024
Délai autorisation - chantier
24 jours
Durée du chantier
7 ans 1 mois
Délai total
7 ans 2 mois
Localisation du projet à Stuckange
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- STUCKANGE (57970)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05776717N0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57767 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 19 avril 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |