Permis de construire Logement N° 05776715N0011

Permis de construire n° 05776715N0011 à Stuckange pour 165 m² de logement, Lotissement L'oree Du Bois

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2016

Dossier PC n° 05776715N0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05776715N0011, délivré le 12 janvier 2016 à Stuckange (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Lotissement L'oree Du Bois.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est LO40. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stuckange sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/01/2016
3
Chantier (DOC)
12/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Stuckange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

LO40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Stuckange Code postal 57970 Identifiant INSEE 57767
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DISTROFF (57925)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05776715N0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57767 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement L'oree Du Bois, à Stuckange (57970).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 janvier 2016, ouverture de chantier le 12 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05776715N0011, déposé en mairie de Stuckange.

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