Permis de construire Logement N° 05775115Y0023

Permis de construire n° 05775115Y0023 à Woippy pour 91 m² de logement

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2016

Dossier PC n° 05775115Y0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05775115Y0023 a été délivré le 1 mars 2016 à Woippy (Moselle, Grand Est).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce dossier fait partie des 401 permis de construire et déclarations préalables à Woippy référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/06/2017
2
Autorisation
01/03/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Woippy

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Woippy Code postal 57140 Identifiant INSEE 57751
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 91 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WOIPPY (57140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05775115Y0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57751 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 mars 2016
Date de dépôt 01/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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