Permis de construire Logement N° 05773613M0005

Permis de construire n° 05773613M0005 à Vry pour 615 m² de logement, Rue Des Fevieres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2013

Dossier PC n° 05773613M0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05773613M0005 a été délivré le 5 novembre 2013 à Vry (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Fevieres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 239 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 6 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 4 T4 et 2 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 2310. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vry.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 239 m²

Surface créée

615 m²

Variation nette

+615 m²

Surface totale après

615 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 novembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
05/11/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vry

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

2310

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vry Code postal 57640 Identifiant INSEE 57736
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²
Total 0 m² 615 m² 0 m² 0 m² 0 m² 615 m² 615 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements collectifs 6
Collectifs hors résidence 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - 2 6
- - - 66,7 % - 33,3 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05773613M0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57736 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 novembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 6 logements en collectif, pour 615 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 239 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Fevieres, à Vry (57640).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 novembre 2013).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T4 et 2 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05773613M0005, déposé en mairie de Vry.

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