Permis de construire n° 05768015V0007 à Troisfontaines pour 136 m² de logement, Rue De La Vallee
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 juillet 2015
Dossier PC n° 05768015V0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 juillet 2015 à Troisfontaines (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05768015V0007 porte sur un projet situé Rue De La Vallee.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 916 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 3182, 3179, 3246. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Troisfontaines.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2016. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
9 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2015
Achèvement (DAACT)
23/06/2016
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
un peu plus de 11 mois
Localisation du projet à Troisfontaines
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Troisfontaines Code postal 57870 Identifiant INSEE 57680
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
| Total | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 136 m² | 136 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TROISFONTAINES (57870)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05768015V0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57680 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |