Permis de construire Logement N° 05766816V0004

Permis de construire n° 05766816V0004 à Teting-sur-Nied pour 109 m² de logement, Lotissement ""Coquelicot 2""

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2016

Dossier PC n° 05766816V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05766816V0004 a été délivré le 26 septembre 2016 à Teting-sur-Nied (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement ""Coquelicot 2"".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 666 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 08 204. Sur la même voie, Lotissement ""Coquelicot 2"", la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue de Teting-sur-Nied compte 31 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

666 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2016. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
26/09/2016
2
Autorisation
26/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Teting-sur-Nied

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 08 204. L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Teting-sur-Nied est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

08 204

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Teting-sur-Nied Code postal 57385 Identifiant INSEE 57668
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 666 m², avec garage.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALMONT (57730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05766816V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57668 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 septembre 2016
Date de dépôt 26/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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