Permis de construire n° 05766623E0025 à Terville pour 2 590 m² de logement, Boucle des Epinoches Lotissement Le Clos de Diane
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2024
Dossier PC n° 05766623E0025
Demandeur
LES BERGES DE NEPTUNE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05766623E0025 a été délivré le 24 janvier 2024 à Terville (Moselle, Grand Est), à l'adresse Boucle des Epinoches Lotissement Le Clos de Diane. La demande émane de la société de programme immobilier LES BERGES DE NEPTUNE.
Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 39 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Le dossier déclare 2 590 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 66 m² par logement.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/06/2025, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 00 11, 00 12. Sur la même voie, Boucle des Epinoches, la base recense 36 autres dossiers depuis 2021. Ce dossier fait partie des 353 permis de construire et déclarations préalables à Terville référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
24 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Terville
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos De Diane
Territoires administratifs
- Commune
- Terville Code postal 57180 Identifiant INSEE 57666
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 39 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 3 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoit 2 590 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 39 logements créés, soit un ratio de 66 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 590 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 590 m² | 2 590 m² |
| Total | 0 m² | 2 590 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 590 m² | 2 590 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 39 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 39 |
| Logements collectifs | 39 |
| Collectifs hors résidence | 39 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 15 | 16 | 8 | - | - | 39 |
| - | 38,5 % | 41,0 % | 20,5 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de programme immobilier LES BERGES DE NEPTUNE, une SCCV basée à Thionville.
Demandeur
LES BERGES DE NEPTUNE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- SIREN
- 978273894
- SIRET
- 97827389400011
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2023
- Localisation
- THIONVILLE (57100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05766623E0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57666 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/06/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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