Permis de construire n° 05766623E0014 à Terville pour 92 m² de logement, 4 impasse des Abeilles Lotissement Le Clos des Jardins
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 29 septembre 2023
Dossier PC n° 05766623E0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 septembre 2023 à Terville (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05766623E0014 porte sur un projet situé 4 impasse des Abeilles Lotissement Le Clos des Jardins.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 322 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 31/01/2024, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 05 P. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, impasse des Abeilles, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Au total, le catalogue compte 353 permis de construire et déclarations préalables à Terville, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
29 septembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
31/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Terville
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Jardins
Territoires administratifs
- Commune
- Terville Code postal 57180 Identifiant INSEE 57666
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 322 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 92 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- THIONVILLE (57100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05766623E0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57666 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 29 septembre 2023 |
| Date de dépôt | 31/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 05 P à Terville (57180)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, impasse des Abeilles à Terville (57180)
Les 6 autres permis de construire recensés impasse des Abeilles depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.