Permis de construire Logement N° 05766623E0011

Permis de construire n° 05766623E0011 à Terville pour 149 m² de logement, 6 impasse des Abeilles Lotissement "Le Clos des Jardins"

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2023

Dossier PC n° 05766623E0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05766623E0011, délivré le 29 septembre 2023 à Terville (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 6 impasse des Abeilles Lotissement "Le Clos des Jardins".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 322 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/06/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 21/02/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.

La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, impasse des Abeilles, le premier datant de 2023. Au total, le catalogue compte 353 permis de construire et déclarations préalables à Terville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

322 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/06/2025. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/02/2024

Achèvement (DAACT)

23/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
23/06/2025
Autorisation
29/09/2023
Chantier (DOC)
21/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
23/06/2025

Localisation du projet à Terville

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Le Clos Des Jardins"

Territoires administratifs

Commune
Terville Code postal 57180 Identifiant INSEE 57666
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 322 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIONVILLE (57100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05766623E0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57666 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 29 septembre 2023
Date de dépôt 23/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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