Permis de construire Logement N° 05765613M0003

Permis de construire n° 05765613M0003 à Sorbey pour 101 m² de logement, Lot Le Haut Jardin - Lot 5

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 décembre 2013

Dossier PC n° 05765613M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 décembre 2013 à Sorbey (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05765613M0003 porte sur un projet situé Lot Le Haut Jardin - Lot 5.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 556 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 18227, 18228. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sorbey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

556 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/11/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2014

Achèvement (DAACT)

20/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
20/11/2014
Autorisation
17/12/2013
Chantier (DOC)
30/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
20/11/2014

Localisation du projet à Sorbey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

18227 18228

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorbey Code postal 57580 Identifiant INSEE 57656
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARANGE-SILVANGE (57535)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05765613M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57656 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 17 décembre 2013
Date de dépôt 20/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 556 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Le Haut Jardin - Lot 5, à Sorbey (57580).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 décembre 2013, ouverture de chantier le 30 janvier 2014, achèvement déclaré le 20 novembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05765613M0003, déposé en mairie de Sorbey.

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