Permis de construire Logement N° 0576202500008

Permis de construire n° 0576202500008 à Sainte-Marie-aux-Chênes pour 114 m² de logement, Rue Simone Veil Le Breuil 3

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 mai 2025

Dossier PC n° 0576202500008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0576202500008 a été délivré le 12 mai 2025 à Sainte-Marie-aux-Chênes (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Simone Veil Le Breuil 3.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 278 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 3845C. Au total, 270 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Marie-aux-Chênes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

278 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/08/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

27/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/08/2025
Autorisation
12/05/2025
3
Chantier (DOC)
27/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Marie-aux-Chênes

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

3845C

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Breuil 3

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Marie-aux-Chênes Code postal 57255 Identifiant INSEE 57620
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0576202500008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57620 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 mai 2025
Date de dépôt 27/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 278 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Simone Veil Le Breuil 3, à Sainte-Marie-aux-Chênes (57255).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 mai 2025, ouverture de chantier le 27 août 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0576202500008, déposé en mairie de Sainte-Marie-aux-Chênes.

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