Permis de construire n° 05762014P0008 à Sainte-Marie-aux-Chênes pour 2 429 m² de logement, Rue Georges Clemenceau
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 janvier 2015
Dossier PC n° 05762014P0008
Demandeur
LES ARCHES
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 janvier 2015 à Sainte-Marie-aux-Chênes (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05762014P0008 porte sur un projet situé Rue Georges Clemenceau. Le dossier a été déposé par LES ARCHES.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 2 429 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 113 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 33 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 10 T2, 19 T3 et 4 T4.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 38544. Au total, 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Marie-aux-Chênes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
16 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/07/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Localisation du projet à Sainte-Marie-aux-Chênes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Marie-aux-Chênes Code postal 57255 Identifiant INSEE 57620
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 33 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
| Total | 0 m² | 2 429 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 429 m² | 2 429 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 33 |
| Logements collectifs | 33 |
| Collectifs hors résidence | 33 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 10 | 19 | 4 | - | - | 33 |
| - | 30,3 % | 57,6 % | 12,1 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES ARCHES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 338951999
- SIRET
- 33895199900048
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1986
- Localisation
- JOUY AUX ARCHES (57130)
Autres dossiers de LES ARCHES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05762014P0008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57620 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 02/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |