Permis de construire Logement N° 05760021N0016

Permis de construire n° 05760021N0016 à Roussy-le-Village pour 168 m² de logement, Lotissement Le Lanne N_8

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 février 2022

Dossier PC n° 05760021N0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05760021N0016 a été délivré le 12 février 2022 à Roussy-le-Village (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement Le Lanne N_8.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 702 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 03379. Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussy-le-Village.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

702 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/07/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/07/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
11/07/2022
Autorisation
12/02/2022
3
Chantier (DOC)
11/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roussy-le-Village

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

03379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussy-le-Village Code postal 57330 Identifiant INSEE 57600
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ENNERY (57365)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760021N0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57600 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 février 2022
Date de dépôt 11/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 702 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Lanne N_8, à Roussy-le-Village (57330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 février 2022, ouverture de chantier le 11 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05760021N0016, déposé en mairie de Roussy-le-Village.

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