Permis de construire Logement N° 05760015N0002

Permis de construire n° 05760015N0002 à Roussy-le-Village pour 214 m² de logement, Impasse De La Citadelle - Roussy Le Bourg

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 juin 2015

Dossier PC n° 05760015N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Roussy-le-Village (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760015N0002 a été délivré le 18 juin 2015, pour un projet situé Impasse De La Citadelle - Roussy Le Bourg.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 493. Au total, 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussy-le-Village sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

214 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
28/07/2015
Autorisation
18/06/2015
3
Chantier (DOC)
28/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Roussy-le-Village

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Roussy Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Roussy-le-Village Code postal 57330 Identifiant INSEE 57600
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²
Total 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THIONVILLE (57100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760015N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57600 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 18 juin 2015
Date de dépôt 28/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 214 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impasse De La Citadelle - Roussy Le Bourg, à Roussy-le-Village (57330).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 18 juin 2015, ouverture de chantier le 28 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05760015N0002, déposé en mairie de Roussy-le-Village.

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