Permis de construire Logement N° 05760014N0016

Permis de construire n° 05760014N0016 à Roussy-le-Village pour 138 m² de logement, Lotissement Les Remparts -

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2015

Dossier PC n° 05760014N0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 juin 2015 à Roussy-le-Village (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05760014N0016 porte sur un projet situé Lotissement Les Remparts -.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 4917. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roussy-le-Village.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/06/2016.

Autorisation

11 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

17/06/2016

Achèvement (DAACT)

17/06/2016

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

moins d'un jour

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
11/06/2015
Chantier (DOC)
17/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/06/2016

Localisation du projet à Roussy-le-Village

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

4917

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roussy-le-Village Code postal 57330 Identifiant INSEE 57600
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUSSY-LE-BOURG (57330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05760014N0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57600 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Les Remparts -, à Roussy-le-Village (57330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 juin 2015, ouverture de chantier le 17 juin 2016, achèvement déclaré le 17 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05760014N0016, déposé en mairie de Roussy-le-Village.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Roussy-le-Village

Autres types d'autorisations à Roussy-le-Village