Permis de construire Logement N° 05758823N0005

Permis de construire n° 05758823N0005 à Rodemack pour 76 m² de logement, Place Monseigneur Pelt

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2024

Dossier PC n° 05758823N0005

Demandeur

LE JARDIN DE CARMEN

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05758823N0005 a été délivré le 9 janvier 2024 à Rodemack (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Place Monseigneur Pelt. Le dossier a été déposé par LE JARDIN DE CARMEN.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 029, 02226. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rodemack.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

31 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+45 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/06/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
09/01/2024
3
Chantier (DOC)
18/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rodemack

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

029 02226

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rodemack Code postal 57570 Identifiant INSEE 57588
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Locaux 31 m² 0 m² 0 m² 31 m² 0 m² -31 m² 0 m²
Total 31 m² 76 m² 0 m² 31 m² 0 m² 45 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE JARDIN DE CARMEN

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
891696734
SIRET
89169673400013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
BEYREN-LES-SIERCK (57570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05758823N0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57588 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Place Monseigneur Pelt, à Rodemack (57570).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par LE JARDIN DE CARMEN et accordé le 9 janvier 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 janvier 2024, ouverture de chantier le 18 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05758823N0005, déposé en mairie de Rodemack.

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