Permis de construire Logement N° 05757921V0007

Permis de construire n° 05757921V0007 à Rhodes pour 209 m² de logement, 13 All Des Frenes

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2021

Dossier PC n° 05757921V0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05757921V0007 a été délivré le 22 octobre 2021 à Rhodes (Moselle, Grand Est), pour un projet situé 13 All Des Frenes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 498 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 1487. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rhodes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 498 m²

Surface existante avant

125 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
22/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rhodes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

1487

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rhodes Code postal 57810 Identifiant INSEE 57579
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 125 m² 209 m² 0 m² 125 m² 0 m² 84 m² 209 m²
Total 125 m² 209 m² 0 m² 125 m² 0 m² 84 m² 209 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RHODES (5780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05757921V0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57579 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 498 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 13 All Des Frenes, à Rhodes (57810).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 22 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05757921V0007, déposé en mairie de Rhodes.

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