Permis de construire Logement N° 05756223V0002

Permis de construire n° 05756223V0002 à Ranguevaux pour 148 m² de logement, Lotissement ""La Cueillerot

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PC n° 05756223V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ranguevaux (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05756223V0002 a été délivré le 3 juillet 2023, pour un projet situé Lotissement ""La Cueillerot.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 778 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 51212. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ranguevaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

778 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/10/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2023

Achèvement (DAACT)

31/10/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
03/07/2023
Chantier (DOC)
02/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/10/2024

Localisation du projet à Ranguevaux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

51212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ranguevaux Code postal 57700 Identifiant INSEE 57562
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RANGUEVAUX (57700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05756223V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57562 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 778 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement ""La Cueillerot, à Ranguevaux (57700).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 juillet 2023, ouverture de chantier le 2 octobre 2023, achèvement déclaré le 31 octobre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05756223V0002, déposé en mairie de Ranguevaux.

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