Permis de construire Logement N° 05754317P0006

Permis de construire n° 05754317P0006 à Pierrevillers pour 111 m² de logement, Le Village

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2017

Dossier PC n° 05754317P0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05754317P0006, délivré le 26 septembre 2017 à Pierrevillers (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Le Village.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 251 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E233. Ce dossier s'inscrit parmi les 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierrevillers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

251 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2019. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

20/03/2018

Achèvement (DAACT)

10/01/2019

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
20/03/2018
Autorisation
26/09/2017
Chantier (DOC)
20/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2019

Localisation du projet à Pierrevillers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E233

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pierrevillers Code postal 57120 Identifiant INSEE 57543
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERREVILLERS (57120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05754317P0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57543 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 26 septembre 2017
Date de dépôt 20/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 251 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Village, à Pierrevillers (57120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 septembre 2017, ouverture de chantier le 20 mars 2018, achèvement déclaré le 10 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05754317P0006, déposé en mairie de Pierrevillers.

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