Permis de construire Logement N° 05749820V0009

Permis de construire n° 05749820V0009 à Neufchef pour 176 m² de logement, Rue Du Cimetiere

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2020

Dossier PC n° 05749820V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05749820V0009 a été délivré le 8 décembre 2020 à Neufchef (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Cimetiere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 06307, 06308. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neufchef.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2023. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2021

Achèvement (DAACT)

01/06/2023

Délai autorisation - chantier

10 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
08/12/2020
Chantier (DOC)
08/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2023

Localisation du projet à Neufchef

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

06307 06308

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neufchef Code postal 57700 Identifiant INSEE 57498
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NEUFCHEF (57700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05749820V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57498 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 8 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 176 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Du Cimetiere, à Neufchef (57700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 décembre 2020, ouverture de chantier le 8 octobre 2021, achèvement déclaré le 1 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05749820V0009, déposé en mairie de Neufchef.

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