Permis de construire n° 05749615V0002 à Nébing pour 133 m² de logement, Lotissement Les Vignes
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Décision du 2 juin 2015
Dossier PC n° 05749615V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05749615V0002 a fait l'objet d'une décision le 2 juin 2015 à Nébing (Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement Les Vignes.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La maison était un T4 d'après la typologie déclarée. Le dossier déclarait 133 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 905 m².
Ce permis de construire a ensuite été annulé.
Ce permis de construire vise la parcelle 33 123. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 12 permis de construire et déclarations préalables à Nébing, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
2 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Nébing
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 33 123. L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nébing est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nébing Code postal 57670 Identifiant INSEE 57496
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 905 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 133 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T4.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VAHL-LES-BENESTROFF (57670)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05749615V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57496 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date de décision | 2 juin 2015 |
| Date de dépôt | 30/12/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle 33 123 à Nébing (57670)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.