Permis de construire n° 05748412S0009 à Morsbach pour 155 m² de logement, lotissement du Hundsbockel Rue des Ros
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 mai 2013
Dossier PC n° 05748412S0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Morsbach (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05748412S0009 a été délivré le 23 mai 2013, pour un projet situé lotissement du Hundsbockel Rue des Ros.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 155 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 750 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 24/05/2013, soit 1 jour après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 11 LOT8. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, lotissement du Hundsbockel Rue des Ros, le premier datant de 2013. Au total, le catalogue compte 66 permis de construire et déclarations préalables à Morsbach, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/05/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
23 mai 2013
Ouverture de chantier (DOC)
24/05/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 jour
Localisation du projet à Morsbach
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Morsbach Code postal 57600 Identifiant INSEE 57484
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 750 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 155 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MORSBACH (57600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748412S0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57484 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 23 mai 2013 |
| Date de dépôt | 24/05/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement du Hundsbockel Rue des Ros à Morsbach (57600)
Les 5 autres permis de construire recensés lotissement du Hundsbockel Rue des Ros depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.