Permis de construire n° 05748218M0009 à Ogy-Montoy-Flanville pour 148 m² de logement, Rue Des Terres Rouges Lotissement ""Le Fosse De L'etang 03 Lo
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 avril 2018
Dossier PC n° 05748218M0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05748218M0009 a été délivré le 24 avril 2018 à Ogy-Montoy-Flanville (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Terres Rouges Lotissement ""Le Fosse De L'etang 03 Lo.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 622 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 27343. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2018 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 188 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ogy-Montoy-Flanville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2019. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2018
Achèvement (DAACT)
01/03/2019
Délai autorisation - chantier
7 jours
Durée du chantier
10 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Ogy-Montoy-Flanville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Le Fosse De L'etang 03 Lo
Territoires administratifs
- Commune
- Ogy-Montoy-Flanville Code postal 57645 Identifiant INSEE 57482
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
| Total | 0 m² | 148 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 148 m² | 148 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- METZ (57070)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05748218M0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57482 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
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Où se situe ce permis de construire ?
Où en est ce dossier ?
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