Permis de construire Logement N° 05748023Y0018

Permis de construire n° 05748023Y0018 à Montigny-lès-Metz pour 146 m² de logement, 38 Rue Josephine Baker

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 octobre 2023

Dossier PC n° 05748023Y0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05748023Y0018, délivré le 3 octobre 2023 à Montigny-lès-Metz (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé 38 Rue Josephine Baker.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 370 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 3043. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montigny-lès-Metz sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

370 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/09/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

16/11/2023

Achèvement (DAACT)

09/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
03/10/2023
Chantier (DOC)
16/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
09/09/2024

Localisation du projet à Montigny-lès-Metz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

3043

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montigny-lès-Metz Code postal 57950 Identifiant INSEE 57480
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOVEANT SUR MOSELLE (57680)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05748023Y0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57480 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 octobre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 370 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 38 Rue Josephine Baker, à Montigny-lès-Metz (57950).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 3 octobre 2023, ouverture de chantier le 16 novembre 2023, achèvement déclaré le 9 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05748023Y0018, déposé en mairie de Montigny-lès-Metz.

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