Permis de construire Logement N° 05746615V0001

Permis de construire à Metzing pour 292 m² de logement - Rue Principale

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 05746615V0001

Demandeur

KAPEO

Cette page présente le permis de construire n° 05746615V0001, délivré le 1 octobre 2015 à Metzing (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Principale, Metzing (57980). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par KAPEO. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 292 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 727 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0139, 01127.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 727 m²

Surface existante avant

600 m²

Surface créée

292 m²

Variation nette

-308 m²

Surface totale après

292 m²

Logements créés

2

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

14 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
15/10/2015
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Metzing

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0139 01127

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Metzing Code postal 57980 Identifiant INSEE 57466
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 292 m² 0 m² 120 m² 0 m² 172 m² 292 m²
Locaux 480 m² 0 m² 0 m² 480 m² 0 m² 0 m² 0 m²
Total 600 m² 292 m² 0 m² 600 m² 0 m² 0 m² 292 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KAPEO

Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
808447460
SIRET
80844746000011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
GROSBLIEDERSTROFF (57520)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05746615V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57466 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2016-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 292 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 727 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Principale, Metzing (57980).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KAPEO et accordé le 1 octobre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 1 octobre 2015, ouverture de chantier le 15 octobre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05746615V0001, instruit par la commune de Metzing.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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