Permis de construire Logement N° 05746322X0091

Permis de construire à Metz pour 4 100 m² de logement - Rue Du Sansonnet

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 janvier 2023

Dossier PC n° 05746322X0091

Demandeur

SNC IP1R

Cette page présente le permis de construire n° 05746322X0091, délivré le 31 janvier 2023 à Metz (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Sansonnet, Metz (57070). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SNC IP1R. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 752 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 56 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 12 T2, 20 T3, 18 T4, 4 T5, 2 T6+. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont EN86.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 752 m²

Surface créée

4 100 m²

Variation nette

+4 100 m²

Surface totale après

4 100 m²

Logements créés

56

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

31 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/08/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
31/01/2023
3
Chantier (DOC)
19/08/2024
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Metz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

EN86

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Metz Code postal 57050 Identifiant INSEE 57463
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 56 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 4
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 4 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 100 m² 4 100 m²
Total 0 m² 4 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 4 100 m² 4 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 56
Logements collectifs 56
Collectifs hors résidence 56

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 12 20 18 4 2 56
- 21,4 % 35,7 % 32,1 % 7,1 % 3,6 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC IP1R

Voir les 263 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
844198960
SIRET
84419896000016
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Localisation
METZ (57000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05746322X0091
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57463 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 31 janvier 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 2024-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 56 logements en collectif, pour 4 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 752 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Sansonnet, Metz (57070).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SNC IP1R et accordé le 31 janvier 2023.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 31 janvier 2023, ouverture de chantier le 19 août 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 12 T2, 20 T3, 18 T4, 4 T5, 2 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05746322X0091, instruit par la commune de Metz.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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