Permis de construire Logement N° 05744721Y0020

Permis de construire n° 05744721Y0020 à Marly pour 107 m² de logement, 17 Rue Jacques Prevert - Lot 29 -

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2021

Dossier PC n° 05744721Y0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 17 Rue Jacques Prevert - Lot 29 -, le permis de construire n° 05744721Y0020 a été délivré le 11 mai 2021 à Marly (Moselle, Grand Est).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 227 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 48315. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 314 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

227 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/03/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/08/2021

Achèvement (DAACT)

03/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
11/05/2021
Chantier (DOC)
24/08/2021
4
Achèvement (DAACT)
03/03/2023

Localisation du projet à Marly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

48315

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marly Code postal 57155 Identifiant INSEE 57447
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARGANCY (57640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05744721Y0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57447 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 11 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 227 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 17 Rue Jacques Prevert - Lot 29 -, à Marly (57155).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 mai 2021, ouverture de chantier le 24 août 2021, achèvement déclaré le 3 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05744721Y0020, déposé en mairie de Marly.

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