Permis de construire n° 05744015V0002 à Manhoué pour 104 m² de locaux, Chemin Rural N 3 Haut Des Ecuelles
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 août 2015
Dossier PC n° 05744015V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Manhoué (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05744015V0002 a été délivré le 27 août 2015, pour un projet situé Chemin Rural N 3 Haut Des Ecuelles.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 884 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 104 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 1990, 1989, 1988. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 13 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manhoué sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
27 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2015
Achèvement (DAACT)
15/01/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 5 mois
Localisation du projet à Manhoué
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Haut Des Ecuelles
Territoires administratifs
- Commune
- Manhoué Code postal 57590 Identifiant INSEE 57440
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 473 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 577 m² |
| Total | 473 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 577 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 473 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 577 m² |
| Total locaux | 473 m² | 104 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 104 m² | 577 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MANHOUE (57590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05744015V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57440 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |