Permis de construire Logement N° 05743423V0003

Permis de construire n° 05743423V0003 à Maizières-lès-Vic pour 103 m² de logement, 9 rue des Prunelles Lotissement ""Les Vergers"" - Lot N_ 34

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2023

Dossier PC n° 05743423V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 novembre 2023 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05743423V0003 porte sur un projet situé 9 rue des Prunelles Lotissement ""Les Vergers"" - Lot N_ 34.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 094 m², le programme représente 103 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/05/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 17 64. Sur la même voie, rue des Prunelles, la base recense un autre dossier depuis 2016. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Maizières-lès-Vic, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 094 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

28 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
07/05/2024
Autorisation
28/11/2023
3
Chantier (DOC)
07/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Maizières-lès-Vic

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 17 64. Ce dossier s'inscrit parmi les 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

17 64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement ""Les Vergers"" - Lot N_ 34

Territoires administratifs

Commune
Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 094 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 103 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SARREBOURG (57400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743423V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57434 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 novembre 2023
Date de dépôt 07/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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