Permis de construire n° 05743421V0003 à Maizières-lès-Vic pour 196 m² de locaux, Ferme de Xirxange
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 février 2021
Dossier PC n° 05743421V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05743421V0003, délivré le 25 février 2021 à Maizières-lès-Vic (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Ferme de Xirxange.
Ce permis de construire concerne des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le programme représente 196 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. L'instruction a duré près de 2 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2021 en Moselle, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai en est plus court que. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Ce permis de construire vise la parcelle 15 75, 15 76. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 février 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
L'instruction du dossier a duré près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois).
Autorisation
25 février 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Maizières-lès-Vic
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Vic.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maizières-lès-Vic Code postal 57810 Identifiant INSEE 57434
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 196 m² à construire.
La surface de plancher passe de 3 280 m² à 3 476 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 280 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 3 476 m² |
| Total | 3 280 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 3 476 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 280 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 3 476 m² |
| Total locaux | 3 280 m² | 196 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 196 m² | 3 476 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAIZIERES-LES-VIC (57810)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05743421V0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57434 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 25 février 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |