Permis de construire n° 05743315M0023 à Maizières-lès-Metz pour 795 m² de logement, Lotissement La Petite Barc 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 29 décembre 2015
Dossier PC n° 05743315M0023
Demandeur
HABITAT CONSEIL ET CREDITS
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lotissement La Petite Barc 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De, le permis de construire n° 05743315M0023 a été délivré le 29 décembre 2015 à Maizières-lès-Metz (Moselle, Grand Est). La demande émane de HABITAT CONSEIL ET CREDITS.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 8 logements, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B2448. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 191 permis de construire et déclarations préalables référencés à Maizières-lès-Metz.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2018. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).
Autorisation
29 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/11/2016
Achèvement (DAACT)
27/11/2018
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
2 ans
Délai total
2 ans 10 mois
Localisation du projet à Maizières-lès-Metz
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De
Territoires administratifs
- Commune
- Maizières-lès-Metz Code postal 57280 Identifiant INSEE 57433
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 8 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 795 m² |
| Total | 0 m² | 795 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 795 m² | 795 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 8 |
| Logements individuels | 8 |
| Individuels groupés | 8 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
HABITAT CONSEIL ET CREDITS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 337582779
- SIRET
- 33758277900043
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1986
- Localisation
- SAINT JULIEN LES METZ (57057)
Autres dossiers de HABITAT CONSEIL ET CREDITS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05743315M0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57433 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |