Permis de construire Logement N° 05743315M0023

Permis de construire à Maizières-lès-Metz pour 795 m² de logement - Lotissement La Petite Barc 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 29 décembre 2015

Dossier PC n° 05743315M0023

Demandeur

HABITAT CONSEIL ET CREDITS

Cette page présente le permis de construire n° 05743315M0023, délivré le 29 décembre 2015 à Maizières-lès-Metz (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement La Petite Barc 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De, Maizières-lès-Metz (57280). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par HABITAT CONSEIL ET CREDITS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B2448.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 675 m²

Surface créée

795 m²

Variation nette

+795 m²

Surface totale après

795 m²

Logements créés

8

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/11/2018.

Autorisation

29 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/11/2016

Achèvement (DAACT)

27/11/2018

Délai autorisation - chantier

10 mois 4 jours

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
29/12/2015
Chantier (DOC)
02/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2018

Localisation du projet à Maizières-lès-Metz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B2448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De

Territoire administratif

Commune
Maizières-lès-Metz Code postal 57280 Identifiant INSEE 57433
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 795 m² 0 m² 0 m² 0 m² 795 m² 795 m²
Total 0 m² 795 m² 0 m² 0 m² 0 m² 795 m² 795 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HABITAT CONSEIL ET CREDITS

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
337582779
SIRET
33758277900043
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Localisation
SAINT JULIEN LES METZ (57057)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05743315M0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57433 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2019-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 795 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 675 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement La Petite Barc 2-4-6-8-10-12-14-16 Impasse Olympe De, Maizières-lès-Metz (57280).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par HABITAT CONSEIL ET CREDITS et accordé le 29 décembre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 décembre 2015, ouverture de chantier le 2 novembre 2016, achèvement déclaré le 27 novembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05743315M0023, instruit par la commune de Maizières-lès-Metz.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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