Permis de construire Logement N° 05735516S0005

Permis de construire n° 05735516S0005 à Kalhausen pour 158 m² de logement, Lotissement Hapreit

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2016

Dossier PC n° 05735516S0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05735516S0005 a été délivré le 17 octobre 2016 à Kalhausen (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Lotissement Hapreit.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 158 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 04258, 04259. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Kalhausen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

158 m²

Variation nette

+158 m²

Surface totale après

158 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/11/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/10/2016
3
Chantier (DOC)
30/11/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Kalhausen

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

04258 04259

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Kalhausen Code postal 57412 Identifiant INSEE 57355
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²
Total 0 m² 158 m² 0 m² 0 m² 0 m² 158 m² 158 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SILTZHEIM (67260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05735516S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57355 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 158 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Hapreit, à Kalhausen (57412).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 octobre 2016, ouverture de chantier le 30 novembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05735516S0005, déposé en mairie de Kalhausen.

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