Permis de construire n° 0573392600004 à Hultehouse pour 170 m² de logement, Rue Du Stade Gewinn
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 16 juillet 2026
Dossier PC n° 0573392600004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0573392600004 a été délivré le 16 juillet 2026 à Hultehouse (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Stade Gewinn.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 170 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 562 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont 0140, 0141, 0142. Le dossier a été instruit en 6 jours entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2026 (environ 2 mois). L'ensemble des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hultehouse est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Hultehouse
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Gewinn
Territoires administratifs
- Commune
- Hultehouse Code postal 57820 Identifiant INSEE 57339
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
| Total | 0 m² | 170 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 170 m² | 170 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-KOURTZERODE (57370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0573392600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57339 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 16 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 10/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |