Permis de construire Logement N° 0573392500005

Permis de construire n° 0573392500005 à Hultehouse pour 112 m² de logement, Schelacker

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2025

Dossier PC n° 0573392500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Schelacker, le permis de construire n° 0573392500005 a été délivré le 30 octobre 2025 à Hultehouse (Moselle, Grand Est).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 878 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 03608, 03607, 03597. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hultehouse.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 878 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
30/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hultehouse

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

03608 03607 03597

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Schelacker

Territoires administratifs

Commune
Hultehouse Code postal 57820 Identifiant INSEE 57339
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PHALSBOURG (57370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0573392500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57339 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 30 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 878 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Schelacker, à Hultehouse (57820).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 30 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0573392500005, déposé en mairie d'Hultehouse.

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