Permis de construire Logement N° 05731323V0001

Permis de construire n° 05731323V0001 à Hémilly pour 49 m² de logement, rue Principale

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2023

Dossier PC n° 05731323V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2023 à Hémilly (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05731323V0001 porte sur un projet situé rue Principale.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. L'opération comporte une extension sans transformation. Sur un terrain de 100 m², le programme représente 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/06/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/09/2023, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 01 169, 01 209, 01 47. Sur la même voie, rue Principale, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hémilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/05/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

100 m²

Surface existante avant

266 m²

Surface créée

49 m²

Variation nette

+49 m²

Surface totale après

315 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

11 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/09/2023

Achèvement (DAACT)

30/06/2024

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/06/2024
Autorisation
11/05/2023
Chantier (DOC)
11/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2024

Localisation du projet à Hémilly

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hémilly.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

01 169 01 209 01 47

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hémilly Code postal 57690 Identifiant INSEE 57313
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 100 m².

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 49 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 266 m² à 315 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 266 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 315 m²
Total 266 m² 49 m² 0 m² 0 m² 0 m² 49 m² 315 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HEMILLY (57690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05731323V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57313 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 11 mai 2023
Date de dépôt 30/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue Principale à Hémilly (57690)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Hémilly

Autres types d'autorisations à Hémilly