Permis de construire n° 05731313V0001 à Hémilly pour 174 m² de logement, rue Principale
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 29 novembre 2013
Dossier PC n° 05731313V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05731313V0001 a été délivré le 29 novembre 2013 à Hémilly (Moselle, Grand Est), à l'adresse rue Principale.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 174 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 7 490 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 07/02/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 04 93. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, rue Principale, le premier datant de 2013. Le catalogue recense 7 permis de construire et déclarations préalables à Hémilly, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/02/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
29 novembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/02/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Hémilly
Le dossier vise la parcelle cadastrale 04 93. Ce dossier est l'un des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hémilly.
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hémilly Code postal 57690 Identifiant INSEE 57313
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 7 490 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 174 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
| Total | 0 m² | 174 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 174 m² | 174 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HEMILLY (57690)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05731313V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57313 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 29 novembre 2013 |
| Date de dépôt | 07/02/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue Principale à Hémilly (57690)
Les 4 plus récents des 5 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Principale depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.