Permis de construire n° 05728912S0023 à Hambach pour 232 m² de logement, Lotissement Le Clos Saint- Roth
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2013
Dossier PC n° 05728912S0023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 mars 2013 à Hambach (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05728912S0023 porte sur un projet situé Lotissement Le Clos Saint- Roth.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 232 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 678 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 29/10/2013. L'ouverture de chantier a été déclarée le 09/04/2013, soit 26 jours après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 42 299. Sur la même voie, Lotissement Le Clos Saint-, la base recense un autre dossier depuis 2013. Le catalogue recense 148 permis de construire et déclarations préalables à Hambach, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/10/2013. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
09/04/2013
Achèvement (DAACT)
29/10/2013
Délai autorisation - chantier
26 jours
Durée du chantier
près de 7 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Hambach
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Roth
Territoires administratifs
- Commune
- Hambach Code postal 57910 Identifiant INSEE 57289
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 678 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 232 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 232 m² |
| Total | 0 m² | 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 232 m² | 232 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- WOUSTVILLER (57915)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05728912S0023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57289 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2013 |
| Date de dépôt | 29/10/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Clos Saint- à Hambach (57910)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Le Clos Saint- depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.