Permis de construire Logement N° 05728723E0010

Permis de construire n° 05728723E0010 à Basse-Ham pour 183 m² de logement, Rue Des Pres

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2023

Dossier PC n° 05728723E0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Des Pres, le permis de construire n° 05728723E0010 a été délivré le 12 octobre 2023 à Basse-Ham (Moselle, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 977 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 01190, 01327. Ce dossier fait partie des 212 permis de construire et déclarations préalables référencés à Basse-Ham.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/10/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

977 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

183 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Dépôt
12/10/2023
Autorisation
12/10/2023
3
Chantier (DOC)
12/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Basse-Ham

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

01190 01327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Basse-Ham Code postal 57970 Identifiant INSEE 57287
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²
Total 0 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 183 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESNE (44160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05728723E0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 octobre 2023
Date de dépôt 12/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 977 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Pres, à Basse-Ham (57970).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 octobre 2023, ouverture de chantier le 12 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05728723E0010, déposé en mairie de Basse-Ham.

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