Permis de construire Logement N° 05726916N0002

Permis de construire n° 05726916N0002 à Guénange pour 118 m² de logement, Lotissement Le Sentier D'h

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 mars 2016

Dossier PC n° 05726916N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Guénange (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05726916N0002 a été délivré le 4 mars 2016, pour un projet situé Lotissement Le Sentier D'h.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 10. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). L'ensemble des 261 permis de construire et déclarations préalables référencés à Guénange est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/05/2019. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2017

Achèvement (DAACT)

05/05/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
04/03/2016
Chantier (DOC)
04/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
05/05/2019

Localisation du projet à Guénange

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

10

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guénange Code postal 57310 Identifiant INSEE 57269
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Total 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUSSE (57130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05726916N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 4 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 118 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Sentier D'h, à Guénange (57310).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 mars 2016, ouverture de chantier le 4 avril 2017, achèvement déclaré le 5 mai 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05726916N0002, déposé en mairie de Guénange.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Guénange

Autres types d'autorisations à Guénange