Permis de construire n° 05725716V0001 à Grémecey pour 154 m² de logement, Grand Ruelle Le Chavoue
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 mars 2016
Dossier PC n° 05725716V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 05725716V0001 a été délivré le 28 mars 2016 à Grémecey (Moselle, Grand Est), pour un projet situé Grand Ruelle Le Chavoue.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 897 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 3344. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grémecey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2019. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/04/2017
Achèvement (DAACT)
01/06/2019
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Grémecey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chavoue
Territoires administratifs
- Commune
- Grémecey Code postal 57170 Identifiant INSEE 57257
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
| Total | 0 m² | 154 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 154 m² | 154 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GREMECEY (57170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05725716V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57257 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |