Permis de construire Logement N° 05722123V0031

Permis de construire n° 05722123V0031 à Florange pour 124 m² de logement, lotissement 3 Lotissement de la Fontaine

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2023

Dossier PC n° 05722123V0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05722123V0031 a été délivré le 25 juillet 2023 à Florange (Moselle, Grand Est), pour un projet situé lotissement 3 Lotissement de la Fontaine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 900 m², le programme représente 124 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 13/02/2024, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 17 221. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement de la Fontaine, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 391 permis de construire et déclarations préalables à Florange référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

25 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

13/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
13/02/2024
Autorisation
25/07/2023
3
Chantier (DOC)
13/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Florange

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

17 221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Florange Code postal 57190 Identifiant INSEE 57221
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 900 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 124 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSILLY (57530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05722123V0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57221 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 juillet 2023
Date de dépôt 13/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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