Permis de construire Logement N° 05715023B0001

Permis de construire n° 05715023B0001 à Condé-Northen pour 135 m² de logement, lotissement 4 Rue Sous Les Chenes

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2023

Dossier PC n° 05715023B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Condé-Northen (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05715023B0001 a été délivré le 25 janvier 2023, pour un projet situé lotissement 4 Rue Sous Les Chenes.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 135 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 523 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/12/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/04/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 273. Sur la même voie, rue Sous Les Chenes, la base recense 2 autres dossiers depuis 2021. Le catalogue recense 83 permis de construire et déclarations préalables à Condé-Northen, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2023

Destination

Logement

Surface du terrain

523 m²

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/12/2023. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2023

Achèvement (DAACT)

30/12/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
30/12/2023
Autorisation
25/01/2023
Chantier (DOC)
27/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/12/2023

Localisation du projet à Condé-Northen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

06 273

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Condé-Northen Code postal 57220 Identifiant INSEE 57150
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 523 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Non renseignée
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 135 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METZ (57070)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05715023B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57150 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 janvier 2023
Date de dépôt 30/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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