Permis de construire n° 05709521V0001 à Boucheporn pour 25 m² de locaux, 2 Impasse Des Chenes
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2021
Dossier PC n° 05709521V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Boucheporn (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05709521V0001 a été délivré le 9 juin 2021, pour un projet situé 2 Impasse Des Chenes.
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 25 m² de surface de plancher sur un terrain de 800 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 25 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0140. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Moselle pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boucheporn est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 juin 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 juin 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Boucheporn
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boucheporn Code postal 57220 Identifiant INSEE 57095
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 167 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 192 m² |
| Total | 167 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 192 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 167 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 192 m² |
| Total locaux | 167 m² | 25 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 25 m² | 192 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUCHEPORN (57220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05709521V0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57095 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |