Permis de construire Logement N° 05709519V0001

Permis de construire n° 05709519V0001 à Boucheporn pour 101 m² de logement, Rue Des Vergers

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2019

Dossier PC n° 05709519V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05709519V0001, délivré le 24 octobre 2019 à Boucheporn (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Des Vergers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 266 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 01260. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Moselle en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 10 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boucheporn est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/10/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

266 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 octobre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 octobre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
24/10/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boucheporn

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

01260

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boucheporn Code postal 57220 Identifiant INSEE 57095
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LONGEVILLE-LES-SAINT-AVOLD (57740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05709519V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 octobre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher sur un terrain de 266 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Des Vergers, à Boucheporn (57220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05709519V0001, déposé en mairie de Boucheporn.

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