Permis de construire n° 05706615V0002 à Berthelming pour 122 m² de logement, rue des Pres Pfaffen Stauden
Territoire
Moselle (57)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2015
Dossier PC n° 05706615V0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 19 septembre 2015 à Berthelming (Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05706615V0002 porte sur un projet situé rue des Pres Pfaffen Stauden.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 2 610 m², le programme représente 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 10 172. La voie, rue des Pres, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Le catalogue de Berthelming compte 31 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 septembre 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Berthelming
Le dossier vise la parcelle cadastrale 10 172. Ce dossier est l'un des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Berthelming.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pfaffen Stauden
Territoires administratifs
- Commune
- Berthelming Code postal 57930 Identifiant INSEE 57066
- Département
- Moselle (57)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 610 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
| Total | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 122 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BERTHELMING (57930)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05706615V0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 57066 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 19/09/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
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